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Sport Loisirs Aventure – Plafonds

 Sports Loisirs Aventure

 

 

 

 

Plafonds 2017

Remboursement de 50% du montant plafonné

Plafond activités : 90€
Plafond spectacles/forfaits de ski/Piscine : 50€
Plafond global annuel : 120€

 

Participation sur les activités sportives :

La Commission Sports / Loisirs / Aventure participe à hauteur de 50 % sur une ou plusieurs activités
sportives avec un plafond de 90 euros par agent et par année civile.
(les enfants de moins de 18 ans sont
pris en charge par la Commission enfants).

Pour bénéficier de cette participation, faire compléter obligatoirement l’attestation d’activité sportive
par la structure organisant cette activité, ou adresser une facture acquittée.
Ce document doit comporter le tampon de la structure qui organise l’activité.
La demande devra parvenir à la Commission au plus tard
dans un délai de 3 mois suivant la fin de l’activité.

Sont pris en compte dans cette rubrique :

  • Les licences sportives, activités sportives pérennes sur l’année civile ou sur l’année scolaire, stages sportifs avec encadrement qualifié.

Sont exclus :

Entrée sur espace sportif seul, location de courts, salons, cartes de pêche, chasse, location de matériel.

Pour les activités se déroulant sur l’année scolaire (soit 2 années civiles) il ne pourra être effectué
qu‘un seul remboursement pour la même activité.

 

Cliquez sur le PDF pour imprimer l’Attestation

 

Participation sur les spectacles sportifs :

La Commission Sports / Loisirs / Aventure participe à hauteur de 50 % sur :

  • les spectacles à caractère sportif (matchs de football, basket, rugby, tennis, patinage, natation,
    F1, …).
  • les forfaits de ski,
  • les entrées piscine, patinoire,
  • les parcs d’attractions, parcs de loisirs, aquariums, zoo.

La demande doit être déposée dans un délai de 3 mois suivant la date de l’événement sportif.
Fournir l’original du billet  accompagné de l’imprimé « fiche de remboursement commission sports/loisirs/aventure ».

Pour cette rubrique, la participation est limitée à un plafond de 50 euros par agent et par année civile.

Année 2017 : Plafond maximum de 120 euros sur le total de ces deux rubriques.