PARTICIPATIONS

Sport Loisirs Aventure – Plafonds

 Sports Loisirs Aventure

 

 

 

 

Plafonds 2017

Remboursement de 50% du montant plafonné

Plafond activités : 90€
Plafond spectacles/forfaits de ski/Piscine : 50€
Plafond global annuel : 120€

 

Participation sur les activités sportives :

La Commission Sports / Loisirs / Aventure participe à hauteur de 50 % sur une ou plusieurs activités
sportives avec un plafond de 90 euros par agent et par année civile.
(les enfants de moins de 18 ans sont
pris en charge par la Commission enfants).

Pour bénéficier de cette participation, faire compléter obligatoirement l’attestation d’activité sportive
par la structure organisant cette activité, ou adresser une facture acquittée.
Ce document doit comporter le tampon de la structure qui organise l’activité.
La demande devra parvenir à la Commission au plus tard
dans un délai de 3 mois suivant la fin de l’activité.

Sont pris en compte dans cette rubrique :

  • Les licences sportives, activités sportives pérennes sur l’année civile ou sur l’année scolaire, stages sportifs avec encadrement qualifié.

Sont exclus :

Entrée sur espace sportif seul, location de courts, salons, cartes de pêche, chasse, location de matériel.

Pour les activités se déroulant sur l’année scolaire (soit 2 années civiles) il ne pourra être effectué
qu‘un seul remboursement pour la même activité.

 

Cliquez sur le PDF pour imprimer l’Attestation

 

Participation sur les spectacles sportifs :

La Commission Sports / Loisirs / Aventure participe à hauteur de 50 % sur :

  • les spectacles à caractère sportif (matchs de football, basket, rugby, tennis, patinage, natation,
    F1, …).
  • les forfaits de ski,
  • les entrées piscine, patinoire,
  • les parcs d’attractions, parcs de loisirs, aquariums, zoo.

La demande doit être déposée dans un délai de 3 mois suivant la date de l’événement sportif.
Fournir l’original du billet  accompagné de l’imprimé « fiche de remboursement commission sports/loisirs/aventure ».

Pour cette rubrique, la participation est limitée à un plafond de 50 euros par agent et par année civile.

Année 2017 : Plafond maximum de 120 euros sur le total de ces deux rubriques.

 

La Culturelle – Plafonds -

Plafonds 2017

(Remboursement de 50% du montant plafonné)

Plafond activités/abonnements : 90€
Plafond musée : 30€
Plafond spectacles/cinéma/variété : 50€
Plafond global annuel : 120€

 

 

 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

 

 

Centres de loisirs – Séjours Ados – Plafonds -

Les remboursements concernent les enfants jusqu’au jour qui précède leur 18ème anniversaire.

Plafonds 2017 :

Activités : 80 €       Spectacles/Billetterie : 40 €
Plafond annuel global : 90 €

(Remboursement de 50% du montant plafonné)

____________

* Les Centres de Loisirs (2-12 ans)

 

 

 

 

 

 

 

 

Le numéro d’agrément Jeunesse et Sport est obligatoire (CL).

Les demi-journées sont prises en charge uniquement pendant la période scolaire.

Pour les séjours avec nuitées : 1 nuitée prise en compte.


Participation de la Commission Enfants

Vous bénéficiez de 50 % du prix de la journée
avec un maximum de 10 € / jour avec un plafond annuel de 140 €.

Pour tout remboursement fournir une demande par enfant,
dans un délai de 3 mois au plus tard.

 

 

Cliquez ci-dessous pour imprimer
l’Attestation de la Commission Enfants :

 

 

* Merci de remplir les 2 volets.

 

_______________________

 

* Les Séjours ADOS

Possibilité de 2 remboursements par an
mais dans la limite de 200 € (plafond annuel).

Les demandes de participations sur les séjours Ados ne sont acceptées que sur présentation d’une Facture postérieure au séjour, ou d’une facture accompagnée d’une Attestation de présence au séjour.


* POUR LES SEJOURS SCOLAIRES A L’ETRANGER
(collèges et lycées – sur présentation de la facture acquittée)
la participation du CE est égale à 50%

En ce qui concerne les Séjours Linguistiques Scolaires : joindre une facture acquittée de l’établissement scolaire organisateur du séjour accompagnée de la « Fiche de remboursement enfants » mise en ligne sur notre site sont l’onglet REMBOURSEMENTS puis Enfants-Imprimés.

 

* POUR LES SEJOURS LINGUISTIQUES (13-17 ans)
effectués pendant les vacances scolaires

(SILC – EFSA – LEC – NACEL – TEMPS JEUNES – VPT – UFCV – EEDF – AROEVEN – FRANCAS – CLC – MAIRIE – ECOLES – COMITE D’ENTREPRISE)

* OU LES SEJOURS VACANCES (13-17 ans)
par des organismes agréés


Liste des partenaires
en cliquant sur le PDF

la participation du CE est égale à 50 %
(jusqu’à 200 €)